Accès des autres partenaires
En complément la campagne nationale de sensibilisation la collecte sélective, nous mettons la disposition des autres partenaires du Québec tous les éléments graphiques afin qu’ils puissent adapter cette campagne dans leurs publications respectives.
Vous trouverez, dans cette section, le guide de normes d’utilisation pour les annonces imprimées et les bulletins lectroniques. Plusieurs éléments télécharger sont également disponibles sous l’onglet éléments télécharger.
Nous invitons toutes les personnes intéressées prendre connaissance de ces normes graphiques et les appliquer rigoureusement afin de doter toutes les communications d’une image forte et cohérente. Pour plus de renseignements ou pour toute question, vous pouvez communiquer avec RECYC-QUÉBEC au 1 866 523-8290.
Conditions d'utilisation
L'organisme partenaire s'engage à respecter intégralement l'ensemble des normes graphiques définies dans le « Guide d'utilisation des messages de sensibilisation à l'intention des autres partenaires Votre voix écolo.com et DoGoodDoGreen.com », lorsqu'il utilise les marques de commerce et le matériel développé, lequel est aussi assujetti à des droits d'auteurs. L'organisme partenaire s'engage à ne les utiliser qu'aux seules fins de favoriser la récupération des matières recyclables (papier, carton, plastique, verre et métal) au moyen de la collecte sélective municipale.
De plus, l'organisme partenaire s'engage à ne pas altérer de quelque façon que ce soit les marques de commerce, à n'y faire aucune contrefaçon et à ne poser aucun geste ou faire quelque utilisation qui soit susceptible de nuire à la campagne de sensibilisation dans le cadre de laquelle les marques de commerce et le matériel ont été développés et peuvent être utilisés par l'organisme partenaire en conformité avec les présentes conditions d'utilisation et le guide des normes graphiques lui étant applicable, ou encore qui soit susceptible de nuire à la réputation et à l'achalandage reliés aux marques, à RECYC-QUÉBEC (titulaire des marques de commerce et droits d'auteur) ou à l'un de ses partenaires (Éco Entreprises Québec, la Fédération québécoise des municipalités locales et régionales (FQM), Recyclemédias et L'Union des municipalités du Québec).
L'organisme partenaire reconnaît que RECYC-QUÉBEC est titulaire des marques de commerce et des droits d'auteurs associés à la campagne de sensibilisation.
Le bouton « j'accepte » inséré au bas de ce texte comporte un mode d'identification de votre organisme partenaire pour fin de suivi et de preuve quant au consentement, à l'engagement et au respect des conditions d'utilisation.